Creative Commons

Avant d’être des licences, Creative Commons est avant tout une organisation à but non lucratif ayant pour but de proposer une solution alternative mais légale aux personnes souhaitant libérer leurs œuvres des droit de propriété intellectuelle standard de leur pays. Elle a été fondée en 2001 par Lawrence Lessig. Au jour d’aujourd’hui, son siège se trouve aux USA en Californie à Mountain View. Comme on peut en douter, cette organisation est international est transmet ses valeurs dans le monde. Nous allons donc nous intéresser au Bureau dans notre pays et leurs missions, on peut en citer quelques-unes comme la traduction et l’adaptation au droit français des licences, la participation à des communautés d’utilisateurs ou encore les réponses aux questions des utilisateurs.

Creative Common propose donc 6 licences totalement gratuites pour la mise à disposition d’œuvres en ligne, elles suivent les mouvements d’open source et open access. Les licences s’adressent aux auteurs ayant envie : de partager et faciliter l’utilisation de leur création par d’autres, d’autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion ainsi que d’accorder plus de droits aux utilisateurs en complétant le droit d’auteur qui s’applique par défaut ou encore de faire évoluer une œuvre et enrichir le patrimoine commun. Les licences Creative Commons au contraire des licences classique qui nous donnes l’exclusivité sur la totalité de vos droits sur votre œuvre, ici les licences nous encourage à n’en conserver qu’une partie. Pour éviter toute sorte de problème Creative Commons travaille en partenariat avec des experts en droit d’auteur dans le monde entier pour que les licences proposées soient valides quelle que soit la juridiction. Il y a donc six possibilités qui existent en combinaisons de quatre pôles définissant les différents usages : nous trouvons donc l’Attribution c’est-à-dire la signature de l’auteur initial, ensuite le Non-Commercial qui signifie l’interdiction d’en tirer un profit de l’œuvre sans autorisation de l’auteur, ainsi que No derivative workfs qui es l’impossibilité d’intégrer tout ou partir dans une œuvre composite, et enfin Share Alike qui est un partage de l’œuvre, avec obligation de rediffuser selon la même licence ou une similaire.

Pour utiliser ses licences, nous devons suivre les conditions communes : la première est l’obligation d’offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer ainsi que communiquer l’œuvre au public à titre gratuit évidemment, y compris dans des œuvres dites collectives. La seconde, est de faire apparaître clairement au public toutes les conditions de la licence de la mise à disposition de l’œuvre à chaque diffusion ou utilisation. Ensuite, il faut que chacune des conditions optionnelles peut être retirée après l’autorisation du titulaire des droits. Il faut savoir aussi que les exceptions au droit d’auteur ne seront en aucun cas mises en danger. Mais il ne faut en aucun cas utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes de licences et que le partage ou encore l’échange ne soit pas considéré comme commercial.

L’objectif est d’encourage de manière simple la circulation des œuvres ainsi que l’échange mais surtout la Créativité.

6239106-9322464.jpg?v=1389955052

Issue du site OpendataCorsica


Sources :


Auteur : Laura de Surmont

Sauf mention contraire, le contenu de cette page est protégé par la licence Creative Commons Attribution-ShareAlike 3.0 License